Informations légales

Siège social

Pôle Artisans

30, rue Nationale

36400 La Chatre

France

 

Téléphone : 02 54 48 30 08

Fax : 02 54 31 46 40

Courriel : infos-clients@pole-artisans.fr

 

Représentant légal

Administrateur

Franck Fournier

 

Siret : 50756761800016

Date de l'immatriculation : 04-09-2008

 

CNIL

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement

auprès de la CNIL  sous le numéro : 1337229

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA : FR67507567618


N° de police d’assurance professionnelle

SMABTP CAP 2000 N° 331.539 / N 1247.000


Dépot de marques
Pôle Artisans® est une marque déposée à l'INPI, sous le numéro nationnal N° 08 3 553 738 en date du 1er FEVRIER 2008 à Paris. Nous tenons à rappeler que le terme Pôle Artisans désigne une marque commerciale exclusive enregistrée et à ce titre, protégée. Les marques et logos figurant sur le site de Pôle Artisans ne peuvent être reproduits sur aucun support, ni diffusés sous quelque forme que ce soit, pour des services identiques ou similaires à ceux proposés par Pôle Artisans sans avoir obtenu l'autorisation expresse et préalable de celle-ci. Toute utilisation sans autorisation préalable constituerait une contrefaçon sanctionnées pénalement.
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